Mentions légales

  • Le site Internet hbc-transactions.com est géré par la société HBC Transactions®, S.A.R.L. au capital de 8000 Euros.
    Siret 504 345 018 00015 RCS CHAMBERY Code APE-NAF 6831Z
    Carte professionnelle n°741, délivrée par la Préfecture de Savoie.
    Transactions sur immeubles & fonds de commerce.
    Garantie par la SOCAF 75015 PARIS. Membre agréé SOCAF
    Responsable éditorial / webmaster : Pierre CAHEZ
    Adresse du siège social :
    HBC Transactions - 18, allée Graziella - 73100 Tresserve - France
    ›› En savoir plus
  • Avertissement
    Les présentes conditions générales d’utilisation régissent de façon exclusive les relations entre HBC Transactions et toute personne bénéficiant des informations et prestations de service via le site. Ces personnes seront désignées par le terme «utilisateurs».
    Les conditions d’utilisation s'appliquent à tous les accès aux informations fournies par le site Internet hbc-transactions.com
    HBC Transactions se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions d’utilisation. Dans ce cas, les conditions d’utilisation applicables seront celles en vigueur à la date de formation définitive du contrat et s'appliqueront à toute connexion ultérieure.
    Aucune vente de produits ou de services ne se réalise sur le site ni aucun règlement financier ne transite par le site Internet hbc-transactions.com
  • Informations
    HBC Transactions s'efforce d'assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur le site Internet hbc-transactions.com. Les informations signalées comme contenant des inexactitudes techniques, des erreurs typographiques ou étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans délais par HBC Transactions. HBC Transactions décline toute responsabilité sur les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site. Vous pouvez contacter notre WebMaster  ›› contact.
    HBC Transactions se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre de manière temporaire tout ou partie de son site et décline toute responsabilité sur les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site.
  • Biens immobiliers
    Les informations contenues sur le site de HBC Transactions ont un caractère strictement informatif, elles n'emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de HBC Transactions qui se réserve par ailleurs la faculté d'en modifier les caractéristiques.. L'offre concernant les biens à vendre ou à louer mise en ligne n'étant pas exhaustive, nous vous invitons à nous consulter, pour accéder en toute confidentialité à l'intégralité des biens proposés.
  • Liens
    Les liens hypertextes présents sur le site (Partenaires) vous dirigent vers d'autres sites gérés par des tiers. Ils sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de HBC Transactions, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès, ou du fait de les avoir référencés. Si les responsables d'un site «cible» souhaitent modifier leur mode de présence sur le présent site, ils peuvent en faire la demande auprès du Webmaster.
    Les services de nos partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur offre. HBC transactions ne peut être tenu responsable, sans que ce soit limitatif, de la présentation et de l’exécution de ces services.
  • Informations et libertés
    Le site Internet HBC Transactions hbc-transactions.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL-France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
    Si l’utilisateur demande des informations sur les annonces et services immobilier, sa demande sera traitée par HBC Transactions.
    Si l’utilisateur demande des informations autres que sur les annonces et services immobiliers sa demande sera traitée par HBC Transactions.
    Les informations nominatives communiquées à HBC Transactions par les utilisateurs du site de HBC Transactions par l'intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées à HBC Transactions qui les enregistre et les analyse. Elles ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

    Selon la Loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (article 36), le titulaire dispose d’un droit d’accès et de rectification pour toute information le concernant auprès de HBC Transactions qui traite les informations qu’il a communiquées. Le titulaire du droit d'accès peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

    Si l'utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, HBC Transactions sera conduit à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de la société.

    Si l'utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, HBC Transactions peut être conduit à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de la société. L'utilisateur a la possibilité de s'y opposer en adressant un courrier auprès de HBC Transactions (coordonnées en début de page) qui a collecté les données communiquées par l'utilisateur.
  • Propriété intellectuelle
    L'ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de HBC Transactions. Sans autorisation préalable, toute reproduction, reformatage, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

    Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "HBC Transactions®" ou son logo, seuls ou associés, à quel que titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de HBC Transactions.
  • Hébergement du site
    L'hébergement du site Internet hbc-transactions.com est assuré par OVH.
  • Création du site internet - Développement web - Design graphique
    Agence web CAPPUCCINO
    PAE Côte-Rousse - 180 rue du Genevois
    73000 CHAMBERY - www.agence-cappuccino.com
  • Crédit photo
    Pierre Cahez

Notre sélection de biens